Mentions légales

1. RENSEIGNEMENTS JURIDIQUES
Éditeur:
Fédération de Côte d’Or pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique
Tél : 03 80 57 11 15

2. DROITS D’AUTEUR – DROITS DE REPRODUCTION
L’ensemble des contenus de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie du site, quelles qu’en soient la forme et la destination est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
copyright : FNPF

3. LIENS EXTERNES
Ce site propose des liens vers d’autres sites. Ceux-ci peuvent également collecter des données à caractère personnel ou non. La consultation de ces sites ainsi que la collecte et l’utilisation de données personnelles sur ces sites sont soumises aux conditions d’utilisation et aux politiques de protection des données personnelles desdits sites.

4. MODIFICATION DE CETTE NOTICE
La Fédération de Côte d’Or pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique se réserve le droit de modifier ou, de façon plus générale, d’actualiser cette notice à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à consulter régulièrement cette notice.

5. POUR NOUS CONTACTER
Vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : federation-peche21@wanadoo.fr pour tous commentaires ou questions relatifs à la présente notice.

6. CRÉATION – DÉVELOPPEMENTS
Conception – réalisation :
Angèle GUILLEMIN
Réaliser à l’aide de:
Wordpress
Artisteer

7. HEBERGEMENT DU SITE OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

carte de pêche bourgogne
carte de pêche bourgogne